08-07-2009 par Eléonore ThéodoseDouche froide pour les pollueurs des mers : le Tribunal de Brest condamne de manière exemplaire!
Le Tribunal de Brest a reconnu coupable de rejet d'hydrocarbures les capitaines des navires Valentia et Al Esraa qui ont ainsi été condamnés le 1er juillet à des amendes records: 2M€ pour le premier, 1M€ pour le second.
Rappelons les faits : Le navire Valentia battant pavillon du Libéria avait été dérouté sur Brest en novembre 2008, après qu'une nappe d'hydrocarbures longue de 18km fut observée dans son sillage au large de l'estuaire de la Gironde. De même pour le navire Al Esraa qui avait été surpris dans le rail d’Ouessant le 29 septembre 2008 avec une nappe d’hydrocarbures d’une longueur de 14 km dans son sillage.
Dans les deux cas, Surfrider Foundation s’était aussitôt portée partie civile afin de voir les responsables condamnés pour ces actes de pollutions. Lors de sa comparution à la barre du tribunal correctionnel le 3juin pour juger les faits commis par le navire Valentia , le procureur avait bien insisté sur le caractère intentionnel du dégazage sauvage et avait alors requis une amende de 300.000 €. Le Tribunal a fait droit aux demandes du parquet et des parties civiles dont l’association Surfrider Foundation faisait partie en condamnant le navire à 2 millions d’euros dont 95% à la charge de l'armateur. Le montant de cette amende est le plus fort jamais prononcée pour de tels faits !
En ce qui concerne le navire égyptien Al Esraa, le procureur avait requis 700.000 euros à son encontre lors de l’audience du 3 juin. Dans son jugement, le tribunal a estimé que la pollution provoquée par ce navire n’était pas une « action isolée d’un membre d’équipage» mais une « pratique affirmée, manifeste et non-occasionnelle» et le capitaine du navire a ainsi condamné à verser une amende de 1Milion d’euros.
La sévérité des ces deux sanctions successives exprime la volonté de la justice française de punir les voyous des mers qui n’hésitent pas a rejeté des hydrocarbures en mer. Ces peines sont exemplaires et vont sans nul doute jouer par la suite un rôle dissuasif dans le domaine du transport maritime. L’action d’ONG tel que Surfrider Foundation est primordiale pour que la répression des actes de pollution soit maintenue et que ce fléau, à terme, soit réduit au maximum.